{"id":175,"date":"2025-01-09T15:06:51","date_gmt":"2025-01-09T20:06:51","guid":{"rendered":"https:\/\/modules.ontarioschooltrustees.org\/?post_type=module&p=175"},"modified":"2025-04-17T15:12:28","modified_gmt":"2025-04-17T19:12:28","slug":"module-3","status":"publish","type":"module","link":"https:\/\/modules.ontarioschooltrustees.org\/fr\/module\/module-3\/","title":{"rendered":"Module 3"},"content":{"rendered":"\n

INTRODUCTION<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

Une gouvernance efficace du conseil scolaire repose sur la clart\u00e9 des r\u00f4les et des responsabilit\u00e9s, des structures appropri\u00e9es et un comportement respectueux et collaboratif. Dans la pratique, cela signifie que chacun comprend les r\u00f4les et les responsabilit\u00e9s des diff\u00e9rents contributeurs au \u00ab travail \u00bb du conseil scolaire, y compris le conseil ex\u00e9cutif, la haute direction, l’administration scolaire, les enseignants, les travailleurs de l’\u00e9ducation, les parents\/tuteurs et les \u00e9l\u00e8ves. Des r\u00f4les et des responsabilit\u00e9s clairement d\u00e9finis et bien compris fournissent une structure \u00e0 travers laquelle les objectifs du conseil peuvent \u00eatre fix\u00e9s, suivis et atteints avec succ\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n

Les r\u00f4les et les responsabilit\u00e9s d\u00e9crits dans ce module sont des actions sp\u00e9cifiques que le conseil ex\u00e9cutif, la pr\u00e9sidente ou le pr\u00e9sident du conseil, les conseill\u00e8res et conseillers individuel(le)s et la direction de l’\u00e9ducation entreprennent pour remplir leurs obligations de bonne gouvernance.<\/p>\n\n\n\n

Ce module a \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 jour pour refl\u00e9ter la mise en \u0153uvre par le secteur des modifications r\u00e9glementaires r\u00e9centes qui faisaient partie de la Loi de 2009 sur l’am\u00e9lioration de l’\u00e9ducation et des r\u00e9sultats des \u00e9l\u00e8ves<\/em><\/a> et qui mettent l’accent sur l’am\u00e9lioration de la gouvernance et du leadership.<\/p>\n\n\n\n

CONSEIL EX\u00c9CUTIF<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

Chaque conseil scolaire de l’Ontario est dirig\u00e9 par un conseil ex\u00e9cutif qui est responsable devant le public qui l’a \u00e9lu et\/ou les communaut\u00e9s qu’il repr\u00e9sente en tant que conseill\u00e8res et conseillers d\u00e9sign\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Il existe cinq types de conseill\u00e8res et conseillers :<\/p>\n\n\n\n

    \n
  1. Les conseill\u00e8res et conseillers \u00e9lu(e)s par le public<\/strong> constituent la grande majorit\u00e9 des conseill\u00e8res et conseillers des conseils scolaires de district et des conseils scolaires isol\u00e9s de l’Ontario. Les \u00e9lections des conseils scolaires ont lieu tous les quatre ans en m\u00eame temps que les \u00e9lections des conseils municipaux.<\/li>\n\n\n\n
  2. Les conseill\u00e8res et conseillers des Premi\u00e8res Nations\/autochtones<\/strong> repr\u00e9sentent les communaut\u00e9s des Premi\u00e8res Nations qui ont conclu un accord avec un conseil scolaire ontarien financ\u00e9 par des fonds publics pour fournir des services \u00e9ducatifs aux \u00e9l\u00e8ves autochtones. Le nombre de conseill\u00e8res et conseillers des Premi\u00e8res Nations\/autochtones d\u00e9pend du nombre d’\u00e9l\u00e8ves des Premi\u00e8res Nations qui fr\u00e9quentent une \u00e9cole d’un conseil dans le cadre de l\u2019approche r\u00e9ciproque en \u00e9ducation<\/a> (ARE) ou d\u2019ententes de r\u00e9ciprocit\u00e9 sur les services d\u2019\u00e9ducation (ERSE).<\/li>\n\n\n\n
  3. Les conseill\u00e8res et conseillers \u00e9tudiant(e)s<\/strong> sont des \u00e9l\u00e8ves du secondaire \u00e9lus par leurs pairs pour repr\u00e9senter la voix des \u00e9l\u00e8ves au conseil ex\u00e9cutif. Un conseil scolaire doit compter au moins deux et au plus trois conseill\u00e8res\/conseillers \u00e9tudiant(e)s.<\/li>\n\n\n\n
  4. Les conseill\u00e8res et conseillers des conseils hospitaliers<\/strong> sont nomm\u00e9s par le ministre de l’\u00c9ducation pour un mandat de quatre ans, selon le m\u00eame cycle que les conseill\u00e8res\/conseillers \u00e9lu(e)s par le public. Les conseils hospitaliers offrent des programmes \u00e9ducatifs aux \u00e9l\u00e8ves des centres de traitement pour enfants. L’Ontario compte six administrations scolaires en vertu de l\u2019article 68 de la Loi sur l’\u00e9ducation<\/em>.<\/a> Les conseils ex\u00e9cutifs des administrations scolaires vis\u00e9es \u00e0 l’article 68 ont tous les m\u00eames pouvoirs et devoirs que les conseils scolaires de district.<\/li>\n\n\n\n
  5. Le Consortium Centre Jules-L\u00e9ger<\/strong> est un groupe \u00e9tabli compos\u00e9 de six conseill\u00e8res et conseillers (trois publics et trois catholiques) nomm\u00e9s parmi leurs membres, par les deux associations de conseill\u00e8res et conseillers francophones (AC\u00c9PO et AFOCSC). Le Consortium gouverne et dirige l’\u00e9cole provinciale du Centre Jules-L\u00e9ger, l’\u00e9cole de d\u00e9monstration et les services de ressources et de consultation.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n
    Conseils ex\u00e9cutifs efficaces<\/strong><\/h5>\n\n\n\n

    Les membres des conseils ex\u00e9cutifs jouent un r\u00f4le de leadership essentiel pour veiller \u00e0 ce que les \u00e9coles fonctionnent conform\u00e9ment \u00e0 la loi, respectent les autres normes \u00e9tablies par la province et que les programmes et les services continuent de r\u00e9pondre aux besoins des diverses communaut\u00e9s qu’elles desservent.<\/p>\n\n\n\n

    Les conseils efficaces sont \u00e0 la fois intelligents et sains. Les conseils intelligents reconnaissent les forces et les faiblesses que leurs membres apportent \u00e0 la table. Plus important encore, ces conseils peuvent d\u00e9terminer quand et comment tirer parti des connaissances, des comp\u00e9tences et des exp\u00e9riences de leurs membres pour servir au mieux les int\u00e9r\u00eats des \u00e9l\u00e8ves et de la communaut\u00e9. Les conseils sains ont un haut niveau de confiance et d’honn\u00eatet\u00e9, sont clairs sur le r\u00f4le de chaque acteur et ont le courage de reconna\u00eetre les comportements n\u00e9gatifs ou improductifs et d’\u00e9laborer un plan pour y rem\u00e9dier.<\/p>\n\n\n\n

    Un conseil scolaire efficace :<\/strong><\/p>\n\n\n\n